Formules pour l'externalisation
de la fonction de déontologue ou ethic officer
BPA vous propose de vous accompagner pour éviter les conflits d’intérêts internes et que vous puissiez mener sereinement vos opérations.
Nos formules relatives à l'éthique professionnelle
Note 1 : Toutes les formules requièrent un engagement annuel, renouvelable.
Note 2 : La mise en place d’une formule inclut un audit à distance. Le cas échéant, une mise à hauteur du dispositif du client peut s’avérer nécessaire. Dans ce cas il y a lieu de considérer une mission de conseil préalable à la mise en place de la formule.
Note 3 : La notion de niveau 2 de contrôle fait référence à l’organisation définie dans l’arrêté du 3 novembre 2014.
Note 4 : BPA se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes formules
Comprendre l'externalisation des fonctions de conformité
- Mettre en place un projet d’externalisation
- Garantir la réversibilité d’une externalisation
- S’assurer de la compétence interne minimale pour piloter effectivement l’externalisation
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