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Accueillir un nouvel administrateur

Série : Évaluer la performance de sa gouvernance

Les questionnaires ci-dessous permettent au nouvel administrateur d’évaluer la qualité des pratiques de gouvernance de l’entité qui souhaite l’accueillir et de gérer son risque.

Questionnaire #1

Questionnaire #2

Questionnaire #3

Questionnaire #4

Questionnaire #5

Questionnaire #6

Questionnaire #7

Questionnaire #2

Questionnaire #2

Questionnaire #1

G01 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel administrateur” – Partie 1

Le futur Administrateur peut-il répondre aux questions suivantes?

Evaluez chaque question sur une échelle de 1 (facilement) à 5 (difficilement)

Pourquoi suis-je invité à ce conseil? qu’attend-on de moi?

1

2

3

4

5

Ai-je les qualités et les compétences nécessaires pour satisfaire les attentes du conseil à mon égard?

1

2

3

4

5

Existe-t-il des obstacles qui pourraient m’empêcher d’exercer efficacement mes resposnabilités d’Administrateur et si oui, puis-je les surmonter?

1

2

3

4

5

A quels risques serais-je exposé en tant qu’Administrateur?

1

2

3

4

5

Que vais-je retirer en contrepartie de ces risques et du temps consacré à ce mandat (expérience , rémunération, prestige, relations, etc.)?

1

2

3

4

5

Le président a-t-il la volonté et les moyens d’avoir un conseil utile et performant?

1

2

3

4

5

Questionnaire #2

G02 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel administrateur” – Partie 2

Le contenu du dossier d’accueil permet-il d’appréhender le fonctionnement de la gouvernance?

Evaluez chaque question avec l’échelle suivante: 1 (Oui), 2 (Parfois), 3 (Non), 4 (Non Applicable)

Statuts

1

2

3

4

Réglement intérieur du Conseil et des comités

1

2

3

4

Charte de l’Administrateur

1

2

3

4

Rapport du Président sur le fonctionnement du Conseil d’Administration ou du Conseil de Surveillance et sur le contrôle interne

1

2

3

4

Synthèse de l’évaluation du Conseil

1

2

3

4

Procès-verbaux du conseil (au moins les 3 dernières années)

1

2

3

4

Pour une société cotée, description des procédures concernant les opérations sur titres des administrateurs et la publication d’information susceptibles d’avoir un impact sur le cours

1

2

3

4

Procédure de gestion des conflits d’intérêts (règles de participation aux débats et interdiction de participer au vote)

1

2

3

4

biographie et coordonnées des administrateurs, des principaux dirigeants ainsi que du secrétaire du conseil

1

2

3

4

Détail sur l’assurance responsabilité des administrateurs

1

2

3

4

Compte rendus des comités spécialisés, en particulier du comité d’audit

1

2

3

4

Questionnaire #3

G03 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel administrateur” – Partie 3

Le contenu du dossier d’accueil permet-il d’appréhender l’activité de l’entreprise?

Evaluez chaque question avec l’échelle suivante: 1 (Oui), 2 (Parfois), 3 (Non), 4 (Non Applicable)

Dernier rapport annuel et comptes publiés (document de référence si la société est cotée)

1

2

3

4

Evolution du cours de l’entreprise (si l’entreprise est cotée)

1

2

3

4

Plan d’affaires et analyse du marché sur les principaux métiers

1

2

3

4

Plan stratégique à 3 et/ou 5 ans

1

2

3

4

Budget annuel (investissement et exploitation) et plan de financement

1

2

3

4

Indicateurs de performance utilisés par la direction générale, notamment ceux relatifs à la création de valeur de l’entreprise

1

2

3

4

Données-clés sur les principaux concurrents

1

2

3

4

Extrait des tableaux de bord de la direction générale

1

2

3

4

Eléments permettant d’anticiper l’activité des mois à venir (commandes, etc)

1

2

3

4

Prévisions de trésorerie sur 3 mois minimum

1

2

3

4

Indicateurs de suivi des éléments du besoin en fonds de roulement (BFR)

1

2

3

4

Questionnaire #4

G04 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel administrateur” – Partie 4

L’Administrateur est-il en mesure d’identifier les facteurs de risque et de complexité suivants?

Evaluez chaque question avec l’échelle suivante: 1 (Oui), 2 (Parfois), 3 (Non), 4 (Non Applicable)

Des activités hétérogènes?

1

2

3

4

Des marchés encore immatures?

1

2

3

4

Une activité internationale significative?

1

2

3

4

Des efforts de recherche importants et des bouleversements technologiques profonds

1

2

3

4

La présence de concurrents nombreux, actifs et puissants

1

2

3

4

Une stratégie de développement reposant sur des acquisitions ou des alliances

1

2

3

4

des actifs essentiellement intangibles

1

2

3

4

Une structure financière complexe (endettement, présence d’instruments financiers sophistiqués)

1

2

3

4

L’existence de risques financiers et opérationnels importants

1

2

3

4

Une structure juridique compliquée

1

2

3

4

L’exposition à des pratiques relevant de l’éthique des affaires et de la compliance

1

2

3

4

Questionnaire #5

G05 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel Administrateur” – Partie 5

Le contenu du dossier d’accueil permet-il d’appréhender l’activité de l’entreprise?

Evaluez chaque question sur une échelle de 1 (facilement) à 5 (difficilement)

Quelles sont les unités stratégiques qui créent (ou détruisent) de la valeur, dans quelles proportions et pour quelles raisons?

1

2

3

4

5

Quels sont les avantages compétitifs de chaque activité (nature, importance et durée) et quelle est la stratégie prévue pour les maintenir ou les renouveler?

1

2

3

4

5

Comment l’entreprise se différentie t’elle de ses concurrents?

1

2

3

4

5

Quel est l’impact de la stratégie adoptée sur la dynamique financière de l’entreprise?

1

2

3

4

5

Quels sont les risques majeurs qui pèsent sur l’entreprise et comment sont-ils gérés?

1

2

3

4

5

Quels sont les actifs critiques, combien valent-ils et comment sont-ils protégés?

1

2

3

4

5

Quelles sont les attentes des actionnaires en termes de croissance ou de rentabilité financière?

1

2

3

4

5

Questionnaire #6

G06 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel Administrateur” – Partie 6

Sur la base de ces informations est-il en mesure d’évaluer certains facteurs de risque?

Evaluez chaque question sur une échelle de 1 (facilement) à 5 (difficilement)

Un président concentrant apparement tous les pouvoirs

1

2

3

4

5

Un ou plusieurs actionnaires exercant une domination sur le conseil et sur le choix des organes de direction

1

2

3

4

5

Un nombre élevé d’Administrateurs limitant la possibilité pour le conseil de travailler en équipe

1

2

3

4

5

Un conseil composé d’Administrateurs insuffisamment indépendants ou disponibles

1

2

3

4

5

Une activité manifestement faible (fréquence des réunions, activité des comités ou des commissions, etc)

1

2

3

4

5

Pour une société cotée, un manque de formalisation des règles de fonctionnement du conseil et des comités (absence de règlement intérieur)

1

2

3

4

5

Des accidents de parcours récents (contestations d’actionnaires minoritaires, enquêtes diligentées par le régulateur, etc )

1

2

3

4

5

Une société en situation financière difficile, ce qui peut avoir une incidence sur le risque de devoir rendre compte de fautes de gestion

1

2

3

4

5

Questionnaire #7

G07 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel Administrateur” – Partie 7

Sur la base de ces informations peut-il définir son plan d’action personnel?

Evaluez chaque question sur une échelle de 1 (facilement) à 5 (difficilement)

Les complexités importantes à affronter et les domaines dans lesquels il devra se former

1

2

3

4

5

Les dysfonctionnements apparents du système de gouvernance

1

2

3

4

5

Les investigations complémentaires auxquelles il devra se livrer une foi entré au Conseil

1

2

3

4

5

Les compétences manquantes au sein du Conseil et celles dont il estime pouvoir faire bénéficier

1

2

3

4

5

Le temps à dégageer pour exercer le mandat

1

2

3

4

5

Les risques du mandat à couvrir par une assurance

1

2

3

4

5

Questionnaire #2

G02 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel administrateur” – Partie 2

Le contenu du dossier d’accueil permet-il d’appréhender le fonctionnement de la gouvernance?

Evaluez chaque question avec l’échelle suivante: 1 (Oui), 2 (Parfois), 3 (Non), 4 (Non Applicable)

Statuts

1

2

3

4

Réglement intérieur du Conseil et des comités

1

2

3

4

Charte de l’Administrateur

1

2

3

4

Rapport du Président sur le fonctionnement du Conseil d’Administration ou du Conseil de Surveillance et sur le contrôle interne

1

2

3

4

Synthèse de l’évaluation du Conseil

1

2

3

4

Procès-verbaux du conseil (au moins les 3 dernières années)

1

2

3

4

Pour une société cotée, description des procédures concernant les opérations sur titres des administrateurs et la publication d’information susceptibles d’avoir un impact sur le cours

1

2

3

4

Procédure de gestion des conflits d’intérêts (règles de participation aux débats et interdiction de participer au vote)

1

2

3

4

biographie et coordonnées des administrateurs, des principaux dirigeants ainsi que du secrétaire du conseil

1

2

3

4

Détail sur l’assurance responsabilité des administrateurs

1

2

3

4

Compte rendus des comités spécialisés, en particulier du comité d’audit

1

2

3

4

Questionnaire #2

G02 – Quiz: Gouvernance “Accueillir un nouvel administrateur” – Partie 2

Le contenu du dossier d’accueil permet-il d’appréhender le fonctionnement de la gouvernance?

Evaluez chaque question avec l’échelle suivante: 1 (Oui), 2 (Parfois), 3 (Non), 4 (Non Applicable)

Statuts

1

2

3

4

Réglement intérieur du Conseil et des comités

1

2

3

4

Charte de l’Administrateur

1

2

3

4

Rapport du Président sur le fonctionnement du Conseil d’Administration ou du Conseil de Surveillance et sur le contrôle interne

1

2

3

4

Synthèse de l’évaluation du Conseil

1

2

3

4

Procès-verbaux du conseil (au moins les 3 dernières années)

1

2

3

4

Pour une société cotée, description des procédures concernant les opérations sur titres des administrateurs et la publication d’information susceptibles d’avoir un impact sur le cours

1

2

3

4

Procédure de gestion des conflits d’intérêts (règles de participation aux débats et interdiction de participer au vote)

1

2

3

4

biographie et coordonnées des administrateurs, des principaux dirigeants ainsi que du secrétaire du conseil

1

2

3

4

Détail sur l’assurance responsabilité des administrateurs

1

2

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